Règlement du Grand jeu Volvo XC90
Le présent règlement définit les conditions de participation au Grand jeu Volvo XC90 organisé par DouceFlamme. La participation au jeu implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
Article 1 — Organisateur
Le jeu est organisé par DouceFlamme SAS, SAS au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS Lyon 952 418 637 sous le numéro SIREN 952 418 637, dont le siège social est situé 14 rue du Bois de la Part, 69100 Villeurbanne, France (ci-après « l’Organisateur »).
Article 2 — Durée
Le jeu se déroule du 5 octobre 2026 à 00h00 au 5 décembre 2026 à 23h59 (heure de Paris). Seules les commandes passées pendant cette période sur le site douceflamme.pro sont prises en compte.
Article 3 — Conditions de participation
Le jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France métropolitaine, qui passe pendant la durée du jeu une commande de granulés de bois d’au moins 0,5 tonne sur le site douceflamme.pro, livrée en France métropolitaine. Sont exclus du jeu les salariés et dirigeants de l’Organisateur ainsi que les membres de leur foyer.
Article 4 — Modalités de participation
Chaque commande éligible donne droit à un numéro de participation personnel (format JEU-AAAA-NNNNN), communiqué par e-mail avec la confirmation de commande. Chaque commande distincte donne droit à un numéro. La participation n’est validée qu’après paiement intégral de la commande. Une commande annulée, non payée ou ayant fait l’objet d’une rétractation est retirée du tirage au sort.
Article 5 — Dotation
Le jeu est doté d’un lot unique : un véhicule Volvo XC90 neuf, dont la version, la motorisation et la couleur sont précisées au gagnant lors de l’attribution, selon les disponibilités du constructeur. Le lot ne peut être ni échangé, ni remboursé, ni converti en espèces. En cas de force majeure ou d’indisponibilité, l’Organisateur se réserve le droit de remplacer le lot par un lot de valeur équivalente ou supérieure.
Article 6 — Tirage au sort
Le tirage au sort aura lieu le 19 décembre 2026 parmi l’ensemble des numéros de participation valides. Il est effectué de manière aléatoire, conformément au présent règlement.
Article 7 — Information du gagnant et remise du lot
Le gagnant est informé par e-mail et par téléphone dans un délai de 15 jours suivant le tirage. Il dispose de 30 jours à compter de cette information pour se manifester et justifier de son identité. À défaut, il perd le bénéfice du lot et un nouveau tirage au sort peut être effectué. Les modalités de remise du véhicule (lieu, date) sont convenues avec le gagnant. L’immatriculation, l’assurance et les frais d’utilisation du véhicule après la remise sont à la charge du gagnant, sauf mention contraire communiquée par écrit par l’Organisateur.
Article 8 — Données personnelles
Les données collectées lors de la commande (nom, e-mail, téléphone, adresse) sont utilisées pour la gestion du jeu, l’information du gagnant et la remise du lot, sur la base de l’exécution du présent règlement. Elles sont conservées pendant la durée du jeu puis le temps nécessaire au respect des obligations légales. Vous disposez des droits décrits dans notre politique de confidentialité.
Article 9 — Fraude et responsabilité
Toute fraude ou tentative de fraude (commandes fictives, identités multiples, manipulation) entraîne l’exclusion du participant. L’Organisateur ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du réseau Internet ou de perte d’e-mails indépendante de sa volonté. L’Organisateur se réserve le droit d’écourter, de prolonger ou d’annuler le jeu en cas de force majeure ; les participants en seront informés sur le site.
Article 10 — Règlement et litiges
Le présent règlement est disponible gratuitement sur cette page pendant toute la durée du jeu. Il est soumis au droit français. Toute question ou réclamation relative au jeu doit être adressée à [email protected]. À défaut d’accord amiable, les litiges relèvent des tribunaux compétents.